Article 1 : Objet

Au-delà de la pratique sportive ou culturelle, l’esport est aussi une discipline portant les valeurs de l’Olympisme et un respect de vie en commun.

L’objet du règlement intérieur des clubs de l’association est d’informer les adhérents sur les règles de vie commune ainsi que les valeurs soutenues par l’association et partagées par ses adhérents.

Le non-respect du règlement intérieur peut entraîner l’application de sanctions graduées explicitées à l’article 8.

Le règlement doit être approuvé sur le bulletin d’adhésion signé par les adhérents majeurs ou les représentants légaux pour les mineurs.

Article 2 : Inscription au club

L’ensemble des pièces demandées sur le bulletin d’adhésion sont obligatoires pour valider l’inscription d’un nouvel adhérent ou son renouvellement.

L’absence d’une de ces pièces pourra entraîner le refus à l’accès aux cours ou événements organisés par le club tant que cette dernière n’est pas fournie par l’adhérent.

Article 3 : Vie en communauté et respect des valeurs esportives

Horaire : 

Les adhérents sont invités à se présenter 5 minutes avant les cours, entraînements, stages ou autres événements organisés par l’association pour se préparer afin qu’ils puissent commencer et finir dans les horaires indiqués. Au-delà de 15 minutes de retard, l’élève peut se voir refuser l’accès.

Les parents ou accompagnants sont tenus de rester en dehors de la ou les salles où auront lieu les cours, entraînements, stages ou autres événements organisés par l’association et ce jusqu’à la fin (sauf accord du coach, entraîneur ou manager). 

Respect : 

Les cours doivent se dérouler dans le respect des coachs, entraîneurs, managers, des assistants et des membres. Les élèves doivent écouter les coachs, entraîneurs ou managers et respecter toutes les règles conventionnelles de l’esport.

Il est interdit de quitter le cours sans autorisation des coachs, entraîneurs ou managers ou de sortir de la salle pour les mineurs. L’élève doit être responsable de ses actes et paroles.

Tout adhérent ainsi que les parents doivent respecter les coachs, entraîneurs ou managers et membres du Conseil d’Administration, les arbitres lors des compétitions, le matériel ainsi que les salles ou lieux de jeux et d’accueil ainsi que les horaires.

Les adhérents et les responsables légaux s’interdisent toute incivilité à l’égard d’un autre adhérent du club, encadrant, parent ou toute autre personne assistant aux cours, stages, compétitions ou toutes autres manifestations.

Il est demandé à toute personne présente à un cours de respecter le silence.

Tenue vestimentaire :

Les adhérents sont libres de porter la tenue qu’ils jugeront la plus adéquate.

Le maillot officiel de l’association doit être obligatoirement porté lors des compétitions ou toutes autres manifestations ou événements à la demande du Conseil d’Administration, managers, entraîneurs ou coachs.

Article 4 : Hygiène et sécurité

Concernant les vêtements, bijoux et montres ou tout autre objet de valeur, l’association décline toute responsabilité en cas de perte et/ou de vol. Le club et les enseignants déclinent toute responsabilité des adhérents hors des lieux et des horaires d’entraînement ou de regroupement, de compétition ou événements organisés par l’association ou non.

Pour les mineurs : 

Les parents doivent déposer les élèves 5 minutes avant le début du cours et s’assurer de la présence des managers, entraîneurs ou coachs. À la fin des séances, les parents doivent récupérer le ou les mineurs en personne (sauf autorisation parentale sur le bulletin d’adhésion).

Le club décline toute responsabilité en cas de survenance d’accident avant ou après les horaires des cours ou tous autres événements organisés par l’association.

Les parents ou représentants légaux devront prévenir le club si une tierce personne, non inscrite sur la liste des personnes autorisées à récupérer l’enfant, se charge de le récupérer à la fin d’un cours. Sans quoi, l’enfant ne pourra être remis à l’adulte en question.

Article 5 : Règlement médical

Il appartient aux adhérents de fournir au club ou non un certificat médical de non contre-indication à la pratique de l’esport dûment signé par le médecin traitant. C’est facultatif mais le club vous recommande de le faire. Par contre pour certains événements ou compétitions un certificat médical peut-être demandé par les organisateurs dans ce cas-là il faudra le transmettre au club.

Toutes blessures, contre-indications, maladies ou troubles mentaux pouvant avoir un impact sur l’encadrement des coachs, entraîneurs ou managers doivent être signalées à l’association.

Article 6 : Participation aux compétitions

La participation aux compétitions organisées avec le club est réservée aux adhérents à jour de cotisation et participant régulièrement aux entraînements. Le Conseil d’administration et/ou le Président s’autorisent à modifier la liste des compétiteurs sans que celui-ci aient à justifier leurs décisions. 

Tout compétiteur devra confirmer auprès des entraîneurs, managers, ou coachs sa participation ou prévenir de sa défaillance au moins une semaine avant l’événement pour ne pas gêner l’organisation de la compétition auquel cas l’inscription devra être remboursée au club sauf sur présentation d’un certificat médical.

Des entraînements, interclubs, stages, compétitions ou évènements peuvent être organisés par le club afin de favoriser les échanges entre esportifs et équipes pédagogiques et esportives.

Article 7 : Remboursement des frais

Le Conseil d’Administration fixe le taux de remboursement des frais de déplacements, indemnités, frais de représentations effectuées par les adhérents de l’association. Il fixe également le taux de remboursement des frais de déplacements des managers, entraîneurs, coachs et des joueurs ou compétiteurs.

Frais de participation aux compétitions :

Le club participe aux frais de participation aux compétitions ou événements régionaux, nationaux et internationaux :

• Frais de déplacement et de séjour des managers, entraîneurs ou coachs.

Les remboursements se font sur présentation des notes de frais dans le mois qui suit la manifestation avec un plafonnement forfaitaire fixé par le Conseil d’Administration. Au-delà de cette période d’un mois, les remboursements ne seront plus possibles.

Article 8 : Procédure disciplinaire

Les sanctions disciplinaires applicables aux adhérents du club ne peuvent se cumuler entre elles et doivent être choisies parmi les mesures ci-après :

1. Avertissement.
2. Suspension.
3. Radiation.

Les sanctions sont prononcées par le Conseil d’Administration.

Les membres du Conseil d’Administration ne peuvent pas prendre part aux délibérations lorsqu’ils ont un intérêt direct ou indirect à l’affaire.

Une lettre recommandée avec demande d’avis de réception sera envoyée à l’intéressé quinze jours au moins avant la date de la séance du Conseil d’Administration où son cas sera examiné. Il est avisé :

• qu’il est convoqué à cette séance,
• qu’il peut présenter des observations écrites ou orales,
• qu’il peut se faire assister ou représenter par toute personne de son choix
• qu’il peut consulter l’ensemble des pièces du dossier.

Lors de la séance disciplinaire, un membre du Conseil d’Administration présente les faits incriminés ; l’intéressé ou son représentant présente ensuite sa défense.

Le membre du Conseil d’Administration désigné comme président de séance peut faire entendre, notamment sur demande de l’intéressé, toute personne dont l’audition lui paraît utile.

Dans tous les cas, l’intéressé ou son représentant doivent pouvoir prendre la parole en dernier.

La décision du Conseil d’Administration est délibérée en dehors de la présence de l’intéressé et de son représentant. La décision doit être motivée et signée par le Président de l’association.

Elle est aussitôt notifiée par lettre recommandée avec demande d’avis de réception à l’intéressé.

Article 9 : Image et Vidéo

Le club dispose d’un site internet : www.orks.fr ainsi que d’autres supports de communications (twitter, facebook, instagram, youtube, snapchat, articles de presse, etc…).

Les représentants légaux des familles qui ne souhaitent pas voir figurer leurs images et vidéos sur le site, doivent le préciser lors de l’adhésion sur papier libre. Seules les photos et vidéos prises ou accréditées par le photographe de l’association, ou le Conseil d’Administration dans le cadre des entraînements ou des manifestations proposées, pourront être mises en ligne sur le site et tout autre support de communications.

Article 10 : Paiements

Les modes de paiement acceptés sont le règlement par carte bleue ou par chèque(s) libellé(s) à l’ordre de «orKs Grand Poitiers». 

Le paiement des adhésions ou renouvellements s’effectue lors du premier cours de la saison.

L’association accepte le paiement en plusieurs fois (3 fois maximum) uniquement par chèque. Ceux-ci devront être remis en même temps. Ils seront encaissés au début des trois premiers mois de pratique (octobre, novembre, décembre 2022).

Article 11 : Responsabilités

Les adhérents sont tenus de prendre soin du matériel (écrans, pc, consoles, tablettes, ordinateurs, matériels pédagogiques ou tout autre matériel mis à leurs dispositions par le club, la ville, le département de la Vienne ou toute autre association, personne ou entreprise).

De même pour les toilettes, les parties communes, parking devront être tenus propres.

Fait à Poitiers, le 01/09/2022,

Le Conseil d’Administration.